Informations
Mentions légales
Les informations d’identification doivent être complètes avant la publication officielle du site.
Dernière mise à jour : 22 août 2026
Éditeur du site et de l’application
<Gabriel Nativel-Fontaine
- Forme juridique :
- Adresse du siège ou domicile :
- Immatriculation :
- Capital social :
- TVA intracommunautaire :
Direction de la publication
Contact
Hébergement
La région d’hébergement de la base Supabase et ses coordonnées contractuelles doivent également être confirmées dans la documentation de conformité.
Propriété intellectuelle
La marque Libra, l’identité visuelle, les textes, interfaces et éléments originaux du site et de l’application sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction ou adaptation non autorisée est interdite, hors exceptions prévues par la loi.
Les couvertures et métadonnées bibliographiques provenant de tiers restent la propriété de leurs ayants droit respectifs.