Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, à la publication et à l’hébergement du site, de l’application et des services Libra.
Dernière mise à jour : 26 août 2026
Éditeur
Gabriel Nativel-Fontaine, entrepreneur individuel.
- SIRET : 820 971 901 00021
- Adresse professionnelle : [LEGAL_POSTAL_ADDRESS] — INFORMATION_REQUIRED
- Contact : admin@cogform.fr
- Statut TVA déclaré : NON_ASSUJETTI. La qualification fiscale et toute mention de facturation doivent être confirmées avant vente directe hors Store.
Direction de la publication
Gabriel Nativel-Fontaine
Hébergement
Les interfaces web, le backoffice et le résolveur bibliographique sont hébergés auprès de IONOS.
Adresse de l’hébergeur : [LEGAL_HOST_ADDRESS] — INFORMATION_REQUIRED.
Les comptes, la base synchronisée, les fonctions backend et le stockage applicatif utilisent également Supabase. Les détails sont publiés dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Les éléments originaux de Libra sont protégés dans les limites du droit applicable. Les couvertures, illustrations, textes et autres contenus de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires. Consultez la page Propriété intellectuelle pour signaler un contenu.
Médiation de la consommation
LEGAL_BLOCKER_BEFORE_COMMERCIAL_RELEASE : aucun médiateur n’est désigné. Cette information doit être complétée avant toute commercialisation auprès de consommateurs.
Droit applicable et réclamations
Droit français, sans priver un consommateur des protections impératives de son pays de résidence. Une réclamation préalable peut être adressée à admin@cogform.fr ou via la page Contact.